GSFA Provisions for Jaune FCF

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 300 mg/kg
Table Item 13.3 Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) 50 mg/kg
566: À l'exclusion des produits conformes aux lignes directrices pour les aliments thérapeutiques prêts à l'emploi (CXG 95-2022).
Table Item 13.4 Aliments diététiques pour régimes amaigrissants 50 mg/kg
Table Item 15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine ou d'amidon (extraits de racines et de tubercules, de légumes secs et de légumineuses) 200 mg/kg
Table Item 12.2.2 Assaisonnements et condiments 300 mg/kg
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 400 mg/kg
183: Pour emploi dans la décoration de surface uniquement
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 300 mg/kg
52: À l'exception du lait chocolaté.
Table Item 06.8.1 Boissons à base de soja 300 mg/kg
Table Item 14.1.4 Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées 100 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur.
Table Item 14.2.7 Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) 200 mg/kg
Table Item 08.4 Boyaux comestibles (par exemple, pour saucisses) 1500 mg/kg
365: Sur une base d'enveloppe.
Table Item 06.3 Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine 300 mg/kg
Table Item 13.6 Compléments alimentaires 300 mg/kg
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 300 mg/kg
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 300 mg/kg
Table Item 01.6.2.2 Croûte de fromage affiné 300 mg/kg
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 300 mg/kg
Table Item 06.5 Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) 50 mg/kg
Table Item 04.1.2.9 Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits 50 mg/kg
Table Item 02.4 Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) 50 mg/kg
Table Item 10.4 Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). 50 mg/kg
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 300 mg/kg
Table Item 01.6.4 Fromage fondu 200 mg/kg
3: Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
Table Item 01.6.1 Fromage frais 300 mg/kg
3: Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
Table Item 04.1.2.7 Fruits confits 200 mg/kg
Table Item 04.1.2.11 Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie 200 mg/kg
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 50 mg/kg
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 300 mg/kg
Table Item 04.2.1.2 Légumes frais traités en surface (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines 300 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.4.2 Mollusques et crustacés et échinodermes cuits 250 mg/kg
Table Item 09.1.2 Mollusques, crustacés et échinodermes frais 300 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 12.4 Moutardes 300 mg/kg
Table Item 10.1 Œufs frais
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 04.1.2.6 Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 200 mg/kg
Table Item 06.4.3 Pâtes et nouilles précuites et produits similaires 300 mg/kg
153: Utilisation dans les nouilles instantanées uniquement.
Table Item 09.2.4.1 Poisson et produits de la pêche cuits 300 mg/kg
Table Item 09.4 Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
435: Pour l’emploi de tartrazine (SIN 102), jaune orange FCF (SIN 110), Amaranthe (SIN 123) et ponceau 4R (rouge cochenille A) (SIN 124) seul ou en combinaison jusqu’à un niveau maximal de 30 mg/kg dans le produit final en tant que colorants uniquement dans l’objectif de restaurer les couleurs perdues dans la transformation pour les produits se conformant à la Norme pour les crevettes ou langoustines en conserve (CODEX STAN 37-1991).
Table Item 09.3.4 Poisson et produits de la pêche en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes (comme la pâte de poisson, par exemple), autres que les produits des catégories 09.3.1 à 09.3.3 300 mg/kg
Table Item 09.2.4.3 Poisson et produits de la pêche frits, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.5 Poisson et produits de la pêche, fumés, séchés, fermentés et/ou salés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
382: Pour l’emploi des produits conformément à la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché (CODEX STAN 311-2013).
Table Item 09.3.2 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, au vinaigre et/ou en saumure 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.3.1 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, marinés et/ou en gelée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.1.1 Poisson frais 300 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. 50: Utilisation dans les œufs de poisson uniquement. 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.2 Poisson, filets de poissons et produits de la pêche panés et surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.1 Poisson, filets de poissons et produits de la pêche surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
Table Item 12.5 Potages et bouillons 50 mg/kg
Table Item 04.1.2.8 Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco 100 mg/kg
Table Item 04.2.2.7 Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 200 mg/kg
Table Item 09.2.3 Produits de la pêche hachés et en sauce surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 07.2 Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) 50 mg/kg
Table Item 01.6.5 Produits similaires au fromage 300 mg/kg
3: Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
Table Item 04.2.2.6 Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) 50 mg/kg
Table Item 02.1.3 Saindoux, suif, huiles de poisson et autres graisses animales 300 mg/kg
Table Item 12.6 Sauces et produits similaires 300 mg/kg
Table Item 14.2.6 Spiritueux contenant plus de 15 pour cent d'alcool 200 mg/kg
Table Item 09.3.3 Succédanés de saumon, de caviar et d'autres produits à base d'œufs de poisson 300 mg/kg
Table Item 08.1 Viande fraîche, volaille et gibier inclus 300 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.3 Viande, volaille et gibier inclus, non traitée thermiquement, transformée, finement hachée et fermentée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.1 Viande, volaille et gibier inclus, saumurée (viande salée incluse), non traitée thermiquement, transformée et finement hachée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.2 Viande, volaille et gibier inclus, saumurée (viande salée incluse), non traitée thermiquement, transformée finement hachée et séchée 135 mg/kg
Table Item 08.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, en pièces entières ou en morceaux 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.3 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et congelée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et traitée thermiquement 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).