GSFA Provisions for Curcumine

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 50 mg/kg
Table Item 13.3 Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) 50 mg/kg
566: À l'exclusion des produits conformes aux lignes directrices pour les aliments thérapeutiques prêts à l'emploi (CXG 95-2022).
Table Item 13.4 Aliments diététiques pour régimes amaigrissants 50 mg/kg
Table Item 15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine ou d'amidon (extraits de racines et de tubercules, de légumes secs et de légumineuses) 300 mg/kg
Table Item 12.2.2 Assaisonnements et condiments 500 mg/kg
467: Sauf pour une utilisation à 1 500 mg/kg dans les assaisonnements et les condiments contenant du curcuma ou du safran..
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 300 mg/kg
183: Pour emploi dans la décoration de surface uniquement
Table Item 07.1.3 Autres produits de boulangerie ordinaires (tels que bagels, pita, muffins anglais, etc.) 200 mg/kg
398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
Table Item 14.2.1 Bière et boissons maltées 200 mg/kg
425: A utiliser dans la liqueur de malt uniquement.
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 150 mg/kg
402: Sauf pour utilisation dans des produits conformes à la Norme sur les laits fermentés (CXS 243-2003) à 100 mg/kg. 52: À l'exception du lait chocolaté.
Table Item 06.8.1 Boissons à base de soja 1 mg/kg
Table Item 14.1.4 Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées 60 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur.
Table Item 14.2.7 Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) 100 mg/kg
Table Item 08.4 Boyaux comestibles (par exemple, pour saucisses) 4000 mg/kg
365: Sur une base d'enveloppe.
Table Item 06.3 Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine 200 mg/kg
Table Item 14.2.2 Cidre et poiré 200 mg/kg
Table Item 13.6 Compléments alimentaires 300 mg/kg
539: A utiliser uniquement sous forme solide telle que vendue au consommateur.
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 300 mg/kg
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 500 mg/kg
Table Item 07.1.2 Crackers (à l'exception des crackers sucrés) 200 mg/kg
Table Item 01.6.2.2 Croûte de fromage affiné 100 mg/kg
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 500 mg/kg
Table Item 06.5 Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) 150 mg/kg
Table Item 04.1.2.9 Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits 150 mg/kg
Table Item 02.4 Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) 150 mg/kg
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 150 mg/kg
402: Sauf pour utilisation dans des produits conformes à la Norme sur les laits fermentés (CXS 243-2003) à 100 mg/kg.
Table Item 02.3 Émulsions grasses essentiellement de type huile-dans-l'eau, incluant les produits mélangés et/ou aromatisés à base d'émulsions grasses 100 mg/kg
Table Item 01.6.2.1 Fromage affiné, croûte incluse 500 mg/kg
498: Uniquement pour utilisation dans la croûte comestible du fromage dans les produits conformes à la norme générale pour le fromage (CXS 283-1978).
Table Item 01.6.2.3 Fromage en poudre (pour reconstitution; par. ex., pour sauces au fromage) 100 mg/kg
Table Item 01.6.4.1 Fromage fondu nature 100 mg/kg
Table Item 01.6.1 Fromage frais 150 mg/kg
493: Pour utilisation dans les produits conformes à la norme de groupe pour les fromages non affinés, y compris les fromages frais (CXS 221-2001), pour le traitement de la croûte comestible du fromage uniquement. 201: Utilisation dans les produits aromatisés uniquement.
Table Item 01.6.4.2 Fromages fondus aromatisés, y compris ceux contenant des fruits, des légumes, de la viande, etc. 100 mg/kg
Table Item 15.2 Fruits à coque transformés, incluant les fruits à coque enrobés et les mélanges de fruits à coque (avec, par exemple, des fruits secs) 100 mg/kg
Table Item 04.1.2.7 Fruits confits 200 mg/kg
Table Item 04.1.2.4 Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) 200 mg/kg
267: A l'exception des produits conformément à la Norme pour certains fruits en boîte (CODEX STAN 319- 2015) a l’exception d’un emploi dans des emballages spéciaux de poires en conserve conformément à la norme.
Table Item 04.1.2.11 Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie 150 mg/kg
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 150 mg/kg
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 300 mg/kg
444: A l’exception d’un emploi à 700 mg/kg pour fournir une coloration plus vive dans le fruit jaune ou chewing gum aromatisé aux épices.
Table Item 02.1.2 Huiles et graisses végétales 5 mg/kg
508: Pour utilisation dans les produits, à l'exception des huiles vierges ou pressées à froid et des huiles végétales, conformes à la Norme pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuelles (CXS 19-1981) uniquement, dans le but de restaurer la couleur naturelle perdue au cours de la transformation, ou de normaliser la couleur.
Table Item 04.2.2.3 Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines 50 mg/kg
Table Item 04.2.2.4 Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines 200 mg/kg
Table Item 02.2.2 Matières grasses tartinables, matières grasses laitières tartinables et mélanges tartinables 10 mg/kg
217: Sauf pour l'utilisation dans des produits conformes à la norme pour les matières grasses laitières à tartiner (CODEX STAN 253-2006) à 5 mg/kg. 232: Sauf pour l'utilisation dans les produits aromatisés à la moutarde à 30 mg/kg.
Table Item 12.4 Moutardes 300 mg/kg
Table Item 07.1.1.1 Pains au levain et pains spéciaux 200 mg/kg
398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
Table Item 07.1.5 Pains et petits pains au lait cuits à la vapeur 200 mg/kg
201: Utilisation dans les produits aromatisés uniquement. 398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
Table Item 06.6 Pâtes à frire (par ex. pour panure et enrobage de poisson ou de volaille) 100 mg/kg
Table Item 05.1.3 Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses 300 mg/kg
Table Item 04.1.2.6 Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 200 mg/kg
Table Item 06.4.3 Pâtes et nouilles précuites et produits similaires 100 mg/kg
Table Item 06.4.2 Pâtes et nouilles sèches et produits similaires 200 mg/kg
Table Item 09.2.4.1 Poisson et produits de la pêche cuits 420 mg/kg
Table Item 09.4 Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
Table Item 09.3.4 Poisson et produits de la pêche en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes (comme la pâte de poisson, par exemple), autres que les produits des catégories 09.3.1 à 09.3.3 100 mg/kg
Table Item 09.2.4.3 Poisson et produits de la pêche frits, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.5 Poisson et produits de la pêche, fumés, séchés, fermentés et/ou salés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 20 mg/kg
Table Item 09.3.2 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, au vinaigre et/ou en saumure 100 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.3.1 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, marinés et/ou en gelée 100 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.2 Poisson, filets de poissons et produits de la pêche panés et surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 200 mg/kg
41: Utilisation dans la panure ou les pâtes d'enrobage à frire uniquement.
Table Item 09.2.1 Poisson, filets de poissons et produits de la pêche surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 500 mg/kg
Table Item 12.5 Potages et bouillons 50 mg/kg
Table Item 04.1.2.8 Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco 300 mg/kg
Table Item 07.1.6 Préparations pour pain et produits de boulangerie ordinaire 200 mg/kg
398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
Table Item 04.2.2.7 Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 200 mg/kg
Table Item 07.1.4 Produits apparentés au pain, incluant farces à base de pain et chapelures 200 mg/kg
398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
Table Item 09.2.3 Produits de la pêche hachés et en sauce surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 500 mg/kg
Table Item 05.1.5 Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat 300 mg/kg
Table Item 07.2 Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) 200 mg/kg
Table Item 01.6.5 Produits similaires au fromage 100 mg/kg
Table Item 04.2.2.6 Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) 200 mg/kg
Table Item 04.2.2.5 Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) 200 mg/kg
Table Item 02.1.3 Saindoux, suif, huiles de poisson et autres graisses animales 5 mg/kg
512: A utiliser dans les produits conformes à la Norme pour les graisses et les huiles comestibles non couvertes par des normes individuelles (CXS 19-1981) et à la Norme pour les graisses animales nommées (CXS 211-1999) dans le but de restaurer la couleur naturelle perdue lors du traitement, ou d'uniformiser la couleur uniquement.
Table Item 12.6 Sauces et produits similaires 500 mg/kg
Table Item 12.6.2 Sauces non émulsifiées (par ex. ketchup, sauce au fromage, sauce à la crème, sauce brune)
576: À utiliser uniquement dans les produits conformes à la norme pour la sauce chili (CXS 306-2011).
Table Item 14.2.6 Spiritueux contenant plus de 15 pour cent d'alcool 100 mg/kg
Table Item 09.3.3 Succédanés de saumon, de caviar et d'autres produits à base d'œufs de poisson 500 mg/kg
Table Item 08.1.1 Viande fraîche, volaille et gibier inclus, en pièces entières ou en morceaux 300 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 08.1.2 Viande fraîche, volaille et gibier inclus, finement hachée 20 mg/kg
Table Item 08.3.1 Viande, volaille et gibier inclus, non traitée thermiquement, transformée et finement hachée 20 mg/kg
118: Excepté pour l’utilisation dans les tocinos (saucisses fraîches salées) à 1 000 mg/kg.
Table Item 08.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, en pièces entières ou en morceaux 20 mg/kg
Table Item 08.3.3 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et congelée 20 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et traitée thermiquement 20 mg/kg
Table Item 14.2.4 Vins (produit à l'aide d'autres fruits que le raisin) 200 mg/kg
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).