GSFA Provisions for Acésulfame potassium
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Numéro | Catégorie | Niveau maximal | Remarques |
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13.5 | Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 | 450 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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13.3 | Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) | 500 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
566: À l'exclusion des produits conformes aux lignes directrices pour les aliments thérapeutiques prêts à l'emploi (CXG 95-2022).
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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13.4 | Aliments diététiques pour régimes amaigrissants | 450 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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15.0 | Amuse-gueules salés | 350 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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12.2.2 | Assaisonnements et condiments | 2000 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.1.4 | Autres produits à base de cacao et de chocolat | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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11.4 | Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
159: Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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01.1.4 | Boissons à base de lait liquide aromatisé | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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06.8.1 | Boissons à base de soja | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
362: Sauf pour utilisation dans les boissons composées/aromatisées à base de soja et les boissons à base de soja qui relèvent de la Norme régionale pour les produits à base de soja non fermenté (CXS 322R-2015) en tant qu'édulcorant.
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14.1.4 | Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées | 600 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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14.2.7 | Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) | 350 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.5 | Café et succédanés de café, thé, infusions et autres boissons chaudes à base de céréales et de grains, à l'exception du cacao | 600 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
160: Utilisation dans les produits prêts à être consommés et pré-mélangés pour les produits prêts à être consommés uniquement.
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06.3 | Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine | 1200 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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13.6 | Compléments alimentaires | 2000 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.3.3 | Concentrés pour nectar de fruits | 350 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
127: Sur la base servie au consommateur.
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14.1.3.4 | Concentrés pour nectar de légumes | 350 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
127: Sur la base servie au consommateur.
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05.2.1 | Confiseries dures | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
156: À l’exception des micro-édulcorants et des menthes rafraîchissantes pour l’haleine à 2 500 mg/kg.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.2.2 | Confiseries tendres | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
157: À l’exception des micro-édulcorants et des menthes rafraîchissantes pour l’haleine à 2 000 mg/kg.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.5 | Confitures, gelées et marmelades | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.4 | Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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06.5 | Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.9 | Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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02.4 | Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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10.4 | Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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01.7 | Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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11.6 | Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses | ||
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04.1.2.7 | Fruits confits | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.3 | Fruits conservés au vinaigre, à l'huile ou en saumure | 200 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
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04.1.2.12 | Fruits cuits | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.4 | Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.1 | Fruits surgelés | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
358: A utiliser uniquement dans les produits sous forme de sirop ou de jus.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.11 | Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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03.0 | Glaces de consommation (incluant les sorbets) | 800 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.3 | Gomme à mâcher (chewing-gum) | 5000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.2.2.3 | Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines | 200 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
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04.2.2.8 | Légumes cuits ou frits (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 300 mg/kg |
110: Pour une utilisation dans les produits d’algue porphyra assaisonnée uniquement, conformément à la Norme régionale pour les produits d’algue porphyra (CXS 323R-2017).
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04.2.2.4 | Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.2.2.2 | Légumes séchés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines | 300 mg/kg |
110: Pour une utilisation dans les produits d’algue porphyra assaisonnée uniquement, conformément à la Norme régionale pour les produits d’algue porphyra (CXS 323R-2017).
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12.4 | Moutardes | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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14.1.3.1 | Nectar de fruits | 350 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.3.2 | Nectar de légumes | 350 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.2.3 | Nougats et pâtes d’amande | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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07.1 | Pain et produits de boulangerie ordinaire | 1000 mg/kg |
398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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12.9.1 | Pâte de soja fermenté (par ex. miso) | 350 mg/kg |
5: Sauf pour utilisation dans les produits qui relèvent de la Norme régionale sur la pâte de soja fermentée (Asie) (CXS 298R-2009) en tant qu'édulcorant.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.1.3 | Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.6 | Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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09.4 | Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 200 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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09.2 | Poisson et produits de la pêche transformés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 200 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
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09.3 | Poisson et produits de la pêche, en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 200 mg/kg |
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
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12.5 | Potages et bouillons | 110 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.1.1 | Préparations à base de cacao (poudres) et pâte/tourteau de cacao | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.1.2 | Préparations à base de cacao (sirops) | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.8 | Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.10 | Produits à base de fruits fermentés | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.2.2.7 | Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 | 1000 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.1.5 | Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat | 500 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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07.2 | Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) | 1000 mg/kg |
165: Utilisation dans les produits aux fins nutritionnelles spéciales uniquement.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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01.4.4 | Produits similaires à la crème | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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01.5.2 | Produits similaires au lait et à la crème en poudre | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
408: A utiliser uniquement dans les analogues de lait en poudre aromatisés et/ou sucrés.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.2.2.6 | Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) | 350 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.2.2.5 | Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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12.7 | Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) | 350 mg/kg |
166: Utilisation dans les pâtes à tartiner à base de lait uniquement.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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12.6 | Sauces et produits similaires | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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01.3.2 | Succédanés de lait en poudre pour boissons chaudes | 2000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
201: Utilisation dans les produits aromatisés uniquement.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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12.3 | Vinaigres | 2000 mg/kg |
277: A utiliser dans le vinaigre aromatisé et dans le vinaigre de riz uniquement.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
188: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant que potassium d’acésulfame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).