GSFA Provisions for Aspartame
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Numéro | Catégorie | Niveau maximal | Remarques |
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13.5 | Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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13.3 | Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
566: À l'exclusion des produits conformes aux lignes directrices pour les aliments thérapeutiques prêts à l'emploi (CXG 95-2022).
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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13.4 | Aliments diététiques pour régimes amaigrissants | 800 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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15.0 | Amuse-gueules salés | 500 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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12.2.2 | Assaisonnements et condiments | 2000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.1.4 | Autres produits à base de cacao et de chocolat | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
37: A l’exception des produits conformes à la Norme pour le chocolat et les produits à base de chocolat (CODEX STAN 87-1981) à 2000 mg/kg.
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11.4 | Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
159: Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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01.1.4 | Boissons à base de lait liquide aromatisé | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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06.8.1 | Boissons à base de soja | 1300 mg/kg | |
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14.1.4 | Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.2.7 | Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.5 | Café et succédanés de café, thé, infusions et autres boissons chaudes à base de céréales et de grains, à l'exception du cacao | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
160: Utilisation dans les produits prêts à être consommés et pré-mélangés pour les produits prêts à être consommés uniquement.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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06.3 | Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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13.6 | Compléments alimentaires | 5500 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.3.3 | Concentrés pour nectar de fruits | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
127: Sur la base servie au consommateur.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.3.4 | Concentrés pour nectar de légumes | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
127: Sur la base servie au consommateur.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.2.1 | Confiseries dures | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
148: À l’exception des mini-bonbons et des bonbons menthe pour haleine fraîche à 10 000 mg/kg.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.2.2 | Confiseries tendres | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
148: À l’exception des mini-bonbons et des bonbons menthe pour haleine fraîche à 10 000 mg/kg.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.5 | Confitures, gelées et marmelades | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.4 | Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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06.5 | Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.9 | Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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02.4 | Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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10.4 | Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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01.7 | Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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11.6 | Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses | ||
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01.6.1 | Fromage frais | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
201: Utilisation dans les produits aromatisés uniquement.
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04.1.2.7 | Fruits confits | 2000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.3 | Fruits conservés au vinaigre, à l'huile ou en saumure | 300 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.1.2.12 | Fruits cuits | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.4 | Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.1 | Fruits surgelés | 2000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
358: A utiliser uniquement dans les produits sous forme de sirop ou de jus.
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04.1.2.11 | Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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03.0 | Glaces de consommation (incluant les sorbets) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.3 | Gomme à mâcher (chewing-gum) | 10000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.2.2.3 | Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines | 300 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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04.2.2.8 | Légumes cuits ou frits (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 1000 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
345: A utiliser dans les produits au curry.
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04.2.2.4 | Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.2.2.2 | Légumes séchés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines | 1000 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
348: Pour une utilisation générale dans les algues séchées.
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12.4 | Moutardes | 350 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.3.1 | Nectar de fruits | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.3.2 | Nectar de légumes | 600 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.2.3 | Nougats et pâtes d’amande | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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07.1 | Pain et produits de boulangerie ordinaire | 1700 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
398: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec des fonctions édulcorantes ou colorantes dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent cette catégorie d’aliments aux produits exempts de tels additifs.
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05.1.3 | Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.6 | Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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09.4 | Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 300 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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09.2 | Poisson et produits de la pêche transformés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 300 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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09.3 | Poisson et produits de la pêche, en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 300 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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12.5 | Potages et bouillons | 1200 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.1.1 | Préparations à base de cacao (poudres) et pâte/tourteau de cacao | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.1.2 | Préparations à base de cacao (sirops) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.8 | Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.10 | Produits à base de fruits fermentés | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.2.2.7 | Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 | 2500 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
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05.1.5 | Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat | 3000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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07.2 | Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) | 1700 mg/kg |
165: Utilisation dans les produits aux fins nutritionnelles spéciales uniquement.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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01.4.4 | Produits similaires à la crème | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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01.5.2 | Produits similaires au lait et à la crème en poudre | 2000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
408: A utiliser uniquement dans les analogues de lait en poudre aromatisés et/ou sucrés.
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04.2.2.6 | Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.2.2.5 | Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) | 1000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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12.7 | Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) | 350 mg/kg |
166: Utilisation dans les pâtes à tartiner à base de lait uniquement.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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12.6 | Sauces et produits similaires | 350 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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01.3.2 | Succédanés de lait en poudre pour boissons chaudes | 6000 mg/kg |
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
201: Utilisation dans les produits aromatisés uniquement.
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12.3 | Vinaigres | 3000 mg/kg |
277: A utiliser dans le vinaigre aromatisé et dans le vinaigre de riz uniquement.
191: Si utilisé en combinaison avec le sel d’aspartame-acésulfame (SIN 962), le niveau d’emploi maximal combiné exprimé en tant qu’aspartame ne devrait pas dépasser ce niveau.
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).